L'épargne à long terme via une assurance placement de la branche 23

Le KBC-Life Long-Term Fund Plan est une assurance placement de la branche 23 qui vous permet, dans le cadre du régime fiscal de l'épargne à long terme, de vous constituer une pension complémentaire avant et pendant votre retraite.

Vous pouvez ainsi bénéficier d'un avantage fiscal pouvant aller jusqu'à 30% par an. Le traitement fiscal varie selon votre situation individuelle et est susceptible de changer à l'avenir.

Démarrer une épargne à long terme dans KBC Brussels Mobile est simple comme bonjour, mais vous pouvez aussi vous adresser à votre agence KBC Brussels, à votre agence d'assurances KBC Brussels ou à KBC Brussels Live.

Vos versements sont intégrés dans le fonds KBC-Life Dynamic Responsible Investing.

Le rendement du fonds dépend de l'évolution des actions, des obligations et d'autres formes d'investissement éventuelles dans le fonds.

La répartition indicative est la suivante: 55% en actions et/ou en investissements liés à des actions (volet actions) et 45% en obligations et/ou en investissements liés à des obligations (volet obligataire). Le fonds peut s'écarter de la répartition cible des actifs sur la base de la stratégie d'investissement de KBC Asset Management SA. Il est donc possible que le fonds investisse dans des catégories d'actifs ne figurant pas dans la répartition cible.

Le fonds n'a pas d'échéance finale. Il n’offre ni protection du capital, ni garantie de rendement, et la valeur des réserves peut fluctuer au fil du temps. Sa valeur nette d'inventaire est publiée sur le site www.kbcbrussels.be/recherchefonds.

Votre rendement dépend donc des résultats d'investissement du fonds précité.

Les montants que vous versez dans cette assurance placement peuvent donner droit à une réduction d'impôt dans le cadre du régime fiscal de l'épargne à long terme.

En fonction de votre situation personnelle, vous pouvez bénéficier, par an, d'une réduction d'impôt allant jusqu'à 30% des montants épargnés.

Le fonds poursuit des objectifs d'investissement responsable sur la base d'une double approche: un screening négatif et une méthodologie de sélection positive.

Le screening négatif signifie que le fonds ne peut pas investir dans des actifs émis par des émetteurs qui sont exclus sur la base de critères d'exclusion (liés entre autres au tabac, aux jeux de hasard et aux armes). Vous trouverez de plus amples informations sur la politique d'exclusion sur www.kbc.be/documentation-investissements > Politique d'exclusion pour les fonds d’investissement responsables.

La méthodologie de sélection positive combine les objectifs du portefeuille et le soutien du développement durable. Les objectifs du portefeuille sont basés sur une réduction de l'intensité des gaz à effet de serre et une amélioration des caractéristiques ESG par rapport à la répartition cible. Le développement durable est soutenu en investissant dans des obligations destinées à financer des projets verts et/ou sociaux et dans des émetteurs qui contribuent à la réalisation des objectifs de développement durable des Nations Unies.

De plus amples informations sur la méthodologie de sélection positive et les objectifs concrets du fonds sont disponibles sur www.kbc.be/documentation-investissements > Politique d'investissement pour les fonds d'investissement responsables et dans la Publication d’informations précontractuelles SFDR, annexée au règlement de gestion.

De plus amples informations en matière de durabilité sont disponibles sur le site www.kbc.be/fr/SRD.

Le gestionnaire peut recourir dans une large mesure à des produits dérivés liés à des actifs émis par des émetteurs qui ne présentent pas un caractère responsable.

Vous choisissez le moment et le montant de vos versements, en fonction de votre situation financière personnelle. Des versements sont possibles à partir de 10 euros par mois.

Le montant maximum que vous pouvez épargner chaque année dépend du montant de vos revenus professionnels ou de votre pension. Le montant d'épargne annuel maximal pour 2024 est de 2.450 euros.

Combiner l'épargne-pension et l'épargne à long terme peut être un choix judicieux. Il s'agit de deux régimes fiscaux distincts, ce qui vous permet de bénéficier d'avantages fiscaux avec les deux formules. C'est d'autant plus intéressant au niveau fiscal si vous ne disposez pas de crédit logement.

Vous choisissez la durée pendant laquelle vous souhaitez épargner dans le KBC-Life Long-Term Fund Plan. Le contrat doit avoir une durée d'au moins 10 ans et prend fin au plus tôt le jour de votre 65ème anniversaire.

Vous êtes à la fois le preneur d'assurance et l'assuré. Vous choisissez le bénéficiaire qui recevra le capital constitué si vous venez à décéder avant la date d'expiration du contrat. Cette personne doit toutefois être votre conjoint légal, votre partenaire cohabitant légal ou un parent jusqu'au 2ème degré inclus.

• Vous payez une taxe d'assurance de 2% sur chaque versement.
  
• Vous payez 2,5% de frais d'entrée par versement.
  
• Il n'y a pas de frais de sortie. Vous pouvez demander le paiement de votre capital constitué avant la date d'expiration du contrat. Cela peut toutefois s’avérer désavantageux sur le plan fiscal.
  

Les frais de gestion du fonds sont automatiquement imputés dans la valeur d'inventaire. Veillez à lire le règlement de gestion pour plus d'informations sur les frais et les caractéristiques du fonds.

Dès que vous bénéficiez d'un avantage fiscal sur un versement, vous payez une taxe anticipée de 10% sur le capital constitué. Généralement, ce paiement aura lieu à votre 60ème anniversaire (ou au 10ème anniversaire du contrat, si vous le souscrivez après avoir atteint l’âge de 55 ans).

Les versements que vous effectuerez après le prélèvement de la taxe anticipée ne seront plus taxés. Vous bénéficierez par contre toujours de la réduction d'impôt pouvant aller jusqu'à 30%. Il peut donc être intéressant de continuer à épargner.

Un investissement dans le fonds lié au KBC-Life Long-Term Fund Plan comporte un certain nombre de risques:

• Un risque d’inflation: la composante obligataire n’offre aucune protection contre une hausse de l’inflation.
• Un risque de change: étant donné que le fonds investit dans des titres libellés dans des devises autres que l'euro, le risque est réel de voir la valeur d'un investissement influencée par des fluctuations de change.
•  Un risque de crédit: le volet obligataire investit essentiellement, mais pas exclusivement, dans des obligations notées ‘investment grade’ (‘investissables’). La valeur d'une obligation peut baisser si les investisseurs doutent de la solvabilité de son émetteur.

Le score produit attribué par KBC Brussels au fonds  KBC-Life Dynamic Responsible Investing est de 4 sur une échelle qui va de 1 (le plus défensif) à 7 (le plus dynamique). Outre la volatilité du marché, le Score produit KBC Brussels tient compte de considérations telles que le remboursement du capital à date fixe, la solvabilité, la répartition, l’exposition aux devises et la liquidité. Vous trouverez davantage d'informations à ce sujet sur www.kbcbrussels.be/scoreproduit.

Pour de plus amples informations, consultez la fiche d’information financière, la fiche produit, le règlement de gestion et les conditions générales du contrat KBC-Life Long-Term Fund Plan. Prenez connaissance de ces documents avant de souscrire l’assurance.

Ces informations sont régies par le droit belge et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux belges.

Toute plainte peut être adressée au service Traitement des plaintes, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, par écrit, à plaintes@kbc.be ou par téléphone, au numéro tél. 016 43 25 94.

En l'absence de solution satisfaisante, vous pourrez vous adresser à l'Ombudsman des assurances, square de Meeûs 35 à 1000 Bruxelles, info@ombudsman-insurance.be, compétent pour l'intégralité du secteur.

Vous pouvez également vous rendre sur le site www.ombudsman-insurance.be. Vous avez dans tous les cas le droit d'intenter une action en justice.

Lisez ces documents avant de souscrire le produit. Ils sont disponibles gratuitement en ligne ou vous pouvez les obtenir gratuitement dans une agence KBC Brussels.